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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TERRASSES DU LAC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES TERRASSES DU LAC, SARL

Numéro de dépôt :
4018340
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/07/2023
Marque en couleurs, figurative de LES TERRASSES DU LAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TERRASSES DU LAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TERRASSES DU LAC domicilié(e) ROUTE DE MONT DE MARSAN - 47700 - CASTELJALOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 147 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DB3C, M. CARLES DENIS domicilié(e) ROUTE DE BORDEAUX, BP 38 - 47700 - CASTELJALOUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018340.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 juillet 2023.

LES TERRASSES DU LAC a également déposé les autres marques suivantes : TEREVINS , TEREVINS , TEREVINS EN DIRECT DES PROPRIETES , POULE HOUSE CHICKEN & EGG RESTAURANT


LES TERRASSES DU LAC, SARL - ROUTE DE MONT DE MARSAN - 47700 - CASTELJALOUX - France - SIREN 752147660


SARL DB3C, M. CARLES DENIS - ROUTE DE BORDEAUX, BP 38 - 47700 - CASTELJALOUX - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.